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Conseil du 28 octobre 2016
31/10/2016

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 octobre 2016

MM LEBEIGLE Jean-Paul, JACSON Gérard - M.LEBEAU Roland – Bruno SEGOND «Adjoints» – MM. PERRAUDIN Franck, CARRION Pascal– DEVELAY Franck - LABOURE Robert – Mme PERNETTE Monique.

Absents excusés: MM Mickael BERGER, Serge MAZUE, MMES Estelle GUEGUEN et Mme Laurence LARTAUT.

Absent: MM Alain BROCHOT, Patrick LAUFERON

Mme Estelle GUEGUEN donne pouvoir à Mr Franck DEVELAY, Mr Mickael BERGER à Mr Robert LABOURE et Monsieur Serge MAZUE à Mr Roland LEBEAU.

Secrétaire de séance: Madame Monique PERNETTE

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1/ Délibérations:

a/ Travaux école

Une demande de subvention dédiée aux opérations de sécurisation des écoles et établissements scolaires sera effectuée par Monsieur le maire.

Cette aide peut atteindre 80% du montant des travaux.

b/ Travaux de réfection église

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée d’utiliser le fonds de concours de la CCGAM d’un montant de 3817€ à conditions que le coût de ces travaux s’élèvent au moins à 10000€ ce qui sera le cas avec l’acquisition des abattants, des portes et le la réfection du clocher.

2/ Travaux en cours:

  • Travaux église

Les travaux de réfection de l’intérieur de l’église ont débuté lundi 17 octobre dernier sous le contrôle de Monsieur PRIEST de l’Association AMI «Autun Morvan Initiative». La commune a mis à leur disposition le réfectoire de la salle des Associations pour le repas du midi. En outre, une demande d’aide financière concernant le chauffage de l’église durant les travaux a été formulée par l’Equipe d’Animation Pastorale.

Le Conseil municipal approuve à l’unanimité cette participation financière.

  • Travaux école

Les travaux de sécurisation du carrefour à l’école ont commencé mercredi 19 octobre dernier.

Ils devraient s’achever aux alentours du 04 novembre 2016 pour reprendre au printemps 2017.

  • Demande de raccordement au réseau électrique par un administré.

Le maire explique que la commune ne participe pas au raccordement du réseau électrique. Un Rendez-vous est demandé au Sydesl pour étude du projet.

  • Horaires de la verse:

A partir du 19/11/2016, la verse sera ouverte tous les 15 jours aux heures habituelles à savoir: le samedi matin 08h15 / 11h30

  • Recensement 2017:

Le recensement de la population aura lieu en janvier et février 2017.

2 agents recenseurs seront recrutés à cette occasion.

  • RIFSEEP:

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que le régime indemnitaire des agents territoriaux tiendra compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise applicable à compter du 1er janvier 2017.

Le Conseil approuve la demande de saisine et la mise en place du Complément Individuel Annuel (part facultative et variable).

Monsieur le Maire rappelle que le Centre de Gestion est chargé du dossier pour lequel une délibération générale devra être prise avant le 15 décembre 2016.

  • Le repas des anciens aura lieu le dimanche 13 novembre 2016 à la salle des fêtes.

Le Maire,

Jean-Paul LEBEIGLE