Accueil > Comptes rendus > Compte rendu de la réunion du 27 janvier 2012

ABSENT EXCUSE : Monsieur Denis GEREAU - Présent après les délibérations.

-1/INTERNE MAIRIE - 11 - Délibérations - 11.1 P.I.I.C : Le conseil municiapl après en avoir délibéré approuve à l'unanimité les travaux proposés dans le cadre du PIIC et soumis à subvention du conseil général. Travaux d'aménagement premier étage de la Mairie (salle de réunion et salle de rangement). Pour un montant subventionnable à hauteur de 12 326 €. 11.2 Renouvellement des tarifs communaux : Certains baux communaux étant arrivés à terme et afin d'en uniformiser les tarifs, car certains étaient encore fixés au kg/viande de boeuf, il convient de fixer un taux unique de prix. La commission des baux ruraux réunie le 23 janvier 2012 propose d'aligner les prix sur ceux revalorisés en 2011 soit 75.83 euros l'hectare. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de fixer les prix des baux ruraux à 75.83 euros l'hectare, en tenant compte des variations d'indice du fermage révisables et fixées annuellement par arrêté préfectoral. 11-3 Durée des reprises de subventions - eau/assainissement Le trésorier demande de fixer la durée de reprise de subvention à 15 ans avec effet rétroactif au 1er janvier 2011 au lieu de leur encourt actuel qui court à échéance de 50 ans pour l'eau et 60 ans pour l'assainissement. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de fixer la durée de reprise de subvention à 15 ans, avec effet rétroactif au 1er janvier 2011. 11-4 - Projet d'éclairage public : remplacement matériel vétuste La commission SYDESL a travaillé sur l'opportunité des emplacements actuels des lampadaires et le remplacement des luminaires vétustes. Elle propose une modification du schéma d'implantation des lampadaires suivante : D'une part : a) suppression des points lumineux : n° 73 et 75 au lieudit La Barrière le long du RD138, n° 45 au lieudit Les Gouachots, n° 30, 33, 34 au lieudit Les Cours Barraults le long des VC3 et VC14, n° 50 au lieudit La Ruée le long du RD138, n° 84 et 85 au lieudit Les Baumes le long des VC 25 er RN 80, n° 92 au lieudit Les Charrières le long de la RN80 et n° 20 au lieudit Les Denis le long du VC13. b) déplacement du point lumineux n° 29 au lieudit les Cours Barraults : à replacer en milieu de courbe sur le poteau existant. c) création d'un point lumineux au lieudit la Roche André le long du VC13, au niveau du stade de football : poteau existant et situé à la sortie du public et des sportifs. d) création d'un point lumineux à la Fontaine du Fou, le long du VC22 : poteau existant. D'autre part : Les membres de la commission demandent que les temps de "coupures" des lampadaires de 00 h 00 à 5 h 00 englobent la totalité de la commune, donc Bourg compris. Par contre ils souhaitent la possibilité d'un éclairage du Bourg, uniquement les week-ends ( à partir du samedi soir au dimanche soir) pour permettre l'éclairage de la salle de fêtes et parkings attenants, lors des différentes manisfestations. Le SYSDESL a produit un nouveau devis pour les travaux à effectuer qui s'élèvent à 10886,00 € HT. La contribution de la commune est estimée à 5500,00 € HT. Le conseil municipal, après avoir pris connaissance du dossier et délibéré, approuve et émet à l'unanimité, un avis favorable à l'exécution des travaux proposés. 12- Avis 12-1 Changement de photocopieur L'appareil actuel est en "fin de vie" et doit être remplacé. La société PBI nous propose un matériel qui optimise plusieurs fonctions - copie noir et blanc - fax - scanner pour un prix de 102 €/mois. Le prix actuel de location de l'ancien appareil s'élève à 88,95 €/mois. La différence de prix sera largement compensée par les économies connexes réalisées sur des appareils qui deviennent obsolètes (imprimantes, fax...). Le conseil municipal après en avoir délibéré, émet un avis favorable au changement d'appareil photocopieur au prix proposé.

2/TRAVAUX/INVESTISSEMENTS : Objectifs prioritaires : Voirie : chemin des Garennes (accès chaque jour par véhicule de la mairie et des conseillers en charge du service eau) - Matériel : Impératif : réparation du tracto-pelle - achat d'un broyeur - Travaux à prévoir : Investissement - voirie communale des Queulots - voirie communale Martinet (priorité passage autocar) - voirie communale des Loges - voirie aux Charmes, aux Brosses et la Rase. Le concours de Monsieur BLAISIUS sera demandé et la commission voirie se réunira pour fixer les priorités. Fonctionnement : voirie communale du Pâquier des Mouilles (reprises à faire tout venant uniquement pour devers d'eau).

AUTRES MATERIELS : Cuve à gas oil - Borne à incendie -

DIVERS : Achat poissons pour Etang Venau

Dans le cadre de la préparation du budget 2012, les devis devront parvenir avant fin février.

Séance levée à 23 heures.

Prochaine séance du conseil municipal fixée au vendredi 24 février 2012.