Mairie de Antully
Le Bourg 71400 ANTULLY
71 400 Antully
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Horaires d'ouverture :
Ouverture Secrétariat (ouverture au public): lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi de 14h00 à 17h30
1 / VOTE DES BUDGETS
Après présentation et commentaires des différents budgets, le conseil municipal les a votés à l’unanimité, à savoir:
BUDGET PRIMITIF COMMUNAL
- Section de fonctionnement 492157 €
- Section d’investissement 165863 €
BUDGET PRIMITIF SERVICE LOCAL EAU
- Section d’exploitation 157984 €
- Section d’investissement 262018 €
BUDGET PRIMITIF SERVICE LOCAL ASSAINISSEMENT
- Section d’exploitation 58203 €
- Section d’investissement 53267 €
2 / DELIBERATIONS
20: Etat de non valeur
Suite aux poursuites sans effet engagées par la trésorerie à l’égard d’un débiteur de la commune, monsieur le trésorier ne peut pas mettre en recouvrement les impayés, il y a lieu d’établir un titre en non valeur à la trésorerie pour une somme de 194.94 euros.
21: Approbation des voiries d’intérêt communautaire
Le conseil municipal, après avoir pris connaissance de la liste des voiries communautaires, et en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’approuver la liste présentée.
22: Zonage Massif Central
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’approuver le rapport présenté par la CCA et soutient la demande de la Communauté de Communes de l’Autunois visant à rattacher l’ensemble de son périmètre au zonage Massif Central.
23: Dénonciation convention d’habitation logement mairie
Le conseil municipal, suite au départ des occupants du logement mairie le 13 juin 2011, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de ne pas reconduire la convention habitation de l’appartement mairie, ce dernier réintégrant ipso facto les locaux institutionnels:
-décide à l’unanimité de faire poursuivre la gérance de la salle des fêtes à la personne qui assurait l’intérim, madame Jeannine DURAND,
- fixe le tarif mensuel de l’ensemble des vacations pour la gérance de la salle des fêtes à 450 €,
- autorise monsieur le maire à signer tous documents contractuels concernant la gérance,
24: Réorganisation des commissionset attributions communautaires
24.1- Commissions communales
Le conseil municipal, suite au départ du 4ème adjoint muté professionnellement dans le Var, après en avoir délibéré décide de réorganiser les commissions de la manière suivante:
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SCOT Titulaire: Mr Daniel PERRIN Suppléant: Mr Luc GEREAU |
SYDESL Titulaires: Mr Roland LEBEAU Mr Denis GEREAU Suppléants : Mr William SIMONIN Mr Joël LAMAZZI |
SYDRO Titulaire: Mr Daniel PERRIN Suppléant:Mr Gérard JACSON |
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SDIL Titulaire: Mr Joël LAMAZZI |
Syndicat Mixte Autunois Morvan Titulaire: Mr Joël LAMAZZI |
MISSION LOCALE Titulaire: Mr Joël LAMAZZI Suppléant:Mr Olivier BOUCHOT |
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SECURITE ROUTIERE Titulaire: Mme Laurence LARTAUT Suppléant: Mr Gérard JACSON |
SERVICE EAU Mr Gérard JACSON Mr Armand COUREAULT Mr William SIMONIN Mr Daniel PERRIN |
BIENS COMMUNAUX Mr Roland LEBEAU Mr Gérard JACSON Mme Laurence LARTAUT Mr Bernard JACQUEMARD |
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APPELS d’ OFFRES - MAPÄ Mr William SIMONIN Mr Daniel PERRIN Mr Luc GEREAU Mr Bernard JACQUEMARD Mr Roland LEBEAU Mr Denis GEREAU |
ENVIRONNEMENT/BOIS/ECOLOGIE Mr Gérard JACSON Mr Olivier BOUCHOT Mr William SIMONIN Mr Armand COUREAULT Mr Bernard JACQUEMARD Mr Denis GEREAU |
FINANCES Mr Daniel PERRIN Mr Roland LEBEAU Mr Denis GEREAU |
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VOIRIE/URBANISME Mr Williams SIMONIN Mr Denis GEREAU Mr Luc GEREAU Mr Bernard JACQUEMARD |
EMBELLISSEMENT/FLEURISSEMENT Mr Daniel PERRIN Mme Laurence LARTAUT Mr Gérard JACSON |
ECOLES Mr Daniel PERRIN Mr William SIMONIN Mme Laurence LARTAUT |
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BATIMENTS/ASSAINISSEMENT/ SALLE DES FETES Mr Daniel PERRIN Mr Luc GEREAU Mr William SIMONIN Mr Denis GEREAU Mr Olivier BOUCHOT |
EVENEMENTIEL
Mr Olivier BOUCHOT Mr William SIMONIN Mr Luc GEREAU Mr Denis GEREAU Mme Laurence LARTAUT |
CIMETIERE Mr Joël LAMAZZI Mr Luc GEREAU Mme Laurence LARTAUT |
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PERSONNEL Mr Joël LAMAZZI Mr Luc GEREAU Mr Daniel PERRIN |
MATERIEL Mr Roland LEBEAU Mr Bernard JACQUEMARD |
CORRESPONDANT DEFENSE Mr Joël LAMAZZI |
24.2- attributions communautaires
Concernant la désignation des délégués communautaires et l’inscription aux commissions communautaires, le conseil municipal, après en avoir délibéré approuve l’organisation suivante:
Délégués communautaires
Titulaires: Mr Joël LAMAZZI Mr Luc GEREAU
Suppléants: Mr Daniel PERRIN Mr Denis GEREAU
25: Contrat de travail de monsieur Quentin MINET
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de prolonger le contrat de travail de monsieur Quentin MINET sous la forme d’un contrat à durée déterminée «saisonnier» de 6 mois, et autorise monsieur le maire à signer tout document contractuel.
3 / EVENEMENTIELS
Cérémonie du 8 mai: dépôt de gerbe au monument aux Morts à 11 heures.
Séance levée à 23 heures
Prochaine séance du conseil municipal fixée au vendredi 27 mai 2011 à 20 heures